http://fr.wikipedia.org/wiki/Image:Map_France_1477-fr.svg
A lire aussi:
http://ir.lib.hiroshima-u.ac.jp/metadb/up/kiyo/AN0021395X/HLJ_31-2_320.pdf
http://k-base02.pref.kanagawa.jp:8080/file/O/地方の自治権の拡充に向けて(H8年3月)_2(p67～).doc
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/bunken.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/pdf/bunken_jf.pdf
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'La Région dans l'organisation territoriale française' (22 août 2006):
L'organisation de l'administration territoriale française peut paraître complexe au premier abord ; en effet, la France est l'un des rares Etats de l'Union européenne à conjuguer quatre niveaux d'administration territoriale : l'Etat, la Région, le Département et la Commune.
L'administration locale repose donc sur une organisation à trois niveaux, la Commune, le Département et la Région, qui sont à la fois des circonscriptions administratives de l'Etat et des collectivités territoriales décentralisées.
Chaque collectivité territoriale dispose de pouvoirs propres et il n'existe pas de hiérarchie entre elles : aucune ne peut exercer de tutelle directe ou indirecte sur les deux autres.
la Commune:
Instituée dès 1789, la Commune est la structure de base de l'organisation administrative française. On en compte près de 37000, chiffre très supérieur à celui des autres pays de l'Union européenne. Ce qui s'explique par le fait que le terme de Commune, en France, s'applique à toutes les municipalités, quelles que soient leurs dimensions. Cette situation a conduit les pouvoirs publics à inciter au regroupement communal (communautés urbaines, syndicats intercommunaux...).
Les Communes sont gérées par le maire, assisté de son conseil municipal, élu pour six ans au suffrage universel direct. Le nombre de ses membres est proportionnel à la population.
Les compétences propres à la Commune concernent les actions de proximité. Sur le plan économique, son domaine de compétence s'est étendu : limité initialement à l'octroi d'aides incitatives (notamment fiscales) destinées à la création d'emplois, il s'est élargi au maintien de l'emploi par des aides directes (prêts, garanties d'emprunt...) ou indirectes.
le Département:
La France compte 100 Départements, dont 96 en métropole et 4 outre-mer (Martinique, Guadeloupe, Réunion et Guyane). Institué en 1789, le Département a vu son statut évoluer de celui de collectivité territoriale semi-décentralisée à celui de collectivité territoriale à part entière. En effet, pendant près de deux cent ans (1800-1982), le préfet fut le détenteur du pouvoir exécutif dans le Département. Mais depuis l'adoption de la loi du 2 mars 1982, l'autorité exécutive du Département est le président du Conseil général, élu par le Conseil en son sein et pour six ans.
L'organe délibérant du Département est le Conseil général. Il est composé de Conseillers généraux élus pour six ans, renouvelés par moitié tous les trois ans, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours dans le cadre d'un canton. (circonscription électorale intermédiaire entre l'arrondissement et la commune).
Les compétences propres au Département concernent essentiellement l'action sanitaire et sociale, l'equipement rural, la voirie départementale et les dépenses d'investissement et de fonctionnement des collèges.
la Région:
La France compte 26 Régions, dont 22 en métropole et 4 outre-mer. La Région a été instituée en qualité de collectivité territoriale en 1982. Elle est constituée par un ensemble de départements regroupés en fonction de leurs intérêts économiques et culturels. La Région Nord-Pas de Calais compte deux départements : le Nord et le Pas-de-Calais.
L'assemblée régionale ou Conseil régional est élue au suffrage universel direct, lors des éléctions régionales, tous les six ans. L'autorité exécutive de la Région est le président du Conseil régional. Ses compétences propres concernent principalement la planification, l'aménagement du territoire, le développement économique, la formation professionnelle, ainsi que la construction, l'équipement et les dépenses de fonctionnement des lycées.
le contrôle de l'Etat:
Les lois de répartition des compétences des collectivités territoriales de 1982 et 1983 ont défini les droits et libertés de chacun. Mais si les tutelles administratives et financières sont supprimées pour les Communes, les Départements et les Régions, l’Etat reste le garant du bon fonctionnement de l’ensemble. Ainsi, face aux actes exécutoires de plein droit du président de Région, le préfet a la charge des intérêts nationaux, du respect des lois, de l’ordre public et du contrôle administratif. Il représente chacun des ministres et dirige les services de l’Etat.
Le contrôle de la légalité des actes et le contrôle budgétaire suppose que les décisions prises soient obligatoirement transmises au préfet. Le contrôle budgétaire permet l’intervention du représentant de l’Etat et de la Chambre régionale des comptes. Celle-ci intervient lors de l’élaboration et de l’exécution des budgets locaux et conseille le représentant de l’Etat. Sa mission juridictionnelle vise les comptables de droit ou de fait. Si la chambre ne relève pas d’infraction à l’issue de son programme annuel de vérification, elle donne quitus des comptes. Sinon, le comptable public peut être condamné à rembourser une infraction.
Un élu fautif se voit notifier une lettre d’observation qui sera lue à la séance publique qui suit sa réception pour alerter l’opinion.
http://www.nordpasdecalais.fr/institution/generalites/intro.asp
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'Histoire de la régionalisation en France' (22 août 2006):
Le terme "région" est apparu en France dès le XIVème siècle. Il signifie alors "pays", c'est-à-dire un territoire possèdant ses propres caractéristiques géographiques et humaines.
1919:
C'est au terme d'un long processus qu'est née la Région telle que nous la connaissons aujourd'hui. Tout au long du XIXème siècle, l'idée de régionalisation fera l'objet de multiples débats et propositions. Mais ce n'est qu'en 1919 que l'idée régionale prend corps : Clémentel, alors ministre du commerce, incite à constituer quinze "groupements économiques régionaux" pour reconstruire le pays après la première guerre mondiale. Ainsi, à son origine, la Région était envisagée essentiellement comme une institution à vocation économique au service de la reconstruction.
1954:
A la fin de la IVème République, les idées régionales prirent plus de force en raison des impératifs de l'aménagement du territoire et de la planification urbaine. On assiste alors au développement d'une "régionalisation fonctionnelle", relais nécessaire d'administration économique entre l'Etat et les Départements. A partir de 1954, des associations se formèrent avec pour objectif le développement économique d'une région. Elles furent consacrées, à la fin de 1954, sous la forme de "Comités d'expansion économique". L'établissement de programmes d'action régionale fut prévu par un décret-loi du 30 juin 1955, suivi d'un arrêté du 28 octobre 1956 qui délimitait vingt-trois régions de programmes. Cette évolution se poursuivit en 1958 avec la création des "plans régionaux de développement économique et social et d'aménagement du territoire".
1964:
Enfin, deux décrets des 7 janvier 1959 et 2 juin 1960 définirent le cadre de vingt et une circonscriptions d'action régionale (CAR) : circonscriptions institutionnalisées par le décret du 14 mars 1964 avec à leur tête des préfets de Région, assistés des CODER, Commissions de développement économique régional rassemblant les élus et les responsables économiques et professionnels.
1972:
Le 2 avril 1969, le Général de Gaulle déclare : "L'avénement de la Région : voilà là la grande réforme que nous devons apporter à la France." Le rejet, lors du réferendum du 27 avril 1969, du projet du Général de Gaulle visant à la fois l'institution de véritables collectivités territoriales régionales et la réforme du Sénat marque une étape très importante. L'assemblée régionale devait comprendre, selon ce projet, d'une part des élus (députés de la région et représentants des collectivités locales), d'autre part des conseillers régionaux représentant les intérêts économiques et sociaux. Le rejet de ce projet a certainement pesé lourd sur l'avenir de l'idée régionale. Il explique que la création d'une institution régionale décentralisée ne se soit faite, avec la loi du 5 juillet 1972, que sous la forme d'un établissement public aux compétences étroitement limitées et dont la loi elle-même prévoyait qu'il ne disposerait pas de services propres.
Cependant, sur l'initiative du président Pompidou, le mouvement de déconcentration se poursuit avec la loi du 5 juillet 1972 qui crée les Etablissements publics régionaux (EPR) dotés d'un organe délibérant, le Conseil régional, assistés d'une assemblée consultative, le Comité économique et social. La structure régionale, telle que nous la connaissons, commence alors à se dessiner. Mais l'executif régional était toujours représenté par le préfet, nommé par l'Etat ; chargé de préparer et d'exécuter les délibérations du Conseil régional.
Dans le Nord-Pas de Calais, le Conseil régional, installé en janvier 1974, comprenait 108 membres (les parlementaires, les représentants des Conseils généraux du Nord et du Pas-de-Calais, les représentants des villes de plus de 30.000 habitants et des communautés urbaines de Lille et de Dunkerque) et était présidé par Pierre Mauroy.
"La décentralisation et la naissance de la Région en tant que collectivité territoriale"
1982:
La décennie 1970-1980 marque la conversion de la Gauche à l'option régionaliste. Une proposition de loi socialiste portant décentralisation de l'Etat est déposée au Parlement au début de l'année 1980. Après l'alternance de l'année 1981, le nouveau gouvernement élabore un projet de loi relatif aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions qui est devenu la loi du 2 mars 1982. Ainsi, la loi du 2 mars 1982, initiatrice du processus de décentralisation des collectivités territoriales locales françaises, donne à la Région son statut de collectivité territoriale à part entière au même titre que les Communes et Départements. Elle se voit accorder des compétences propres dans les domaines de la formation professionnelle et des lycées. Dès lors, le président du Conseil régional prépare et exécute les délibérations de l'assemblée régionale. La tutelle préfectorale est supprimée.
1986:
La concrétisation de la nouvelle autonomie de l'institution régionale dans la gestion de ses affaires s'effectuera avec l'élection du Conseil régional au suffrage universel direct en 1986. Si l'idée de départ était de faciliter l'administration du pays, essentiellement dans le domaine économique avec la mise en œuvre de la planification nationale, l'intérêt des Régions est aujourd'hui beaucoup plus large. L'institution régionale est un échelon de coordination essentiel pour réussir un aménagement harmonieux et équilibré du territoire. Il s'agit de déterminer les choix stratégiques et les objectifs du développement régional, dans des secteurs aussi variés que l'enseignement, les transports, la culture ou le tourisme, ainsi que les moyens nécessaires pour y parvenir.
De plus, en tant qu'administration de mission, bénéficiant d'une organisation souple et dynamique, la Région a des capacités d'initiative et d'animation qui lui permettent de privilègier le partenariat avec tous les acteurs régionaux, fédérant ainsi les énergies autour de projets structurants.
2003:
La Région a désormais une existence constitutionnelle. En effet, depuis la loi constitutionnelle N° 2003-276 du 28 mars 2003, elle figure dans la liste des collectivités territoriales au même titre que les communes ou les départements.
"Art. 72. - Les collectivités territoriales de la République sont les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier et les collectivités d'outre-mer régies par l'article 74. Toute autre collectivité territoriale est créée par la loi, le cas échéant en lieu et place d'une ou de plusieurs collectivités mentionnées au présent alinéa".
Depuis le 1er janvier 2005, la Région est devenue compétente pour l'organisation de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement et de l'entretien général et technique dans les lycées, pour le financement de la formation et pour les aides aux étudiants des formations sanitaires et sociales, et pour l'organisation de l'inventaire général du patrimoine culturel régional.
http://www.nordpasdecalais.fr/institution/generalites/historique.asp
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'Compétences légales de la Région' (22 août 2006):
Par compétences, il faut entendre les différents secteurs d'intervention qui ont été attribués par la loi à la Région. Ces différents domaines ont progressivement évolué en dix ans, contribuant à la reconnaissance de la Région dans le paysage administratif de la France. On peut schématiquement distinguer deux blocs de responsabilités où la Région intervient soit seule, soit en partenariat avec les autres collectivités :
Éducation et formation des hommes : lycées et établissements d'enseignement secondaire, apprentissage, formation professionnelle
C'est une des plus importantes et des plus lourdes compétences régionales. La Région est "attributaire des murs" des lycées. Elle a donc toutes les obligations de sécurité, d'entretien et de rénovation des établissements pour en assurer le bon fonctionnement. Elle assure la construction, l'extension et la rénovation des lycées et établissements d'enseignement secondaire, mais également leur fonctionnement.
D'autre part, elle établit le programme prévisionnel des investissements relatifs aux lycées : localisation et capacité d'accueil des nouveaux établissements, modes d'hébergement des élèves. Elle met au point, d'une façon plus globale, le schéma prévisionnel des formations des collèges et des lycées, ainsi que des plans de développement des filières de l'enseignement supérieur.
La Région bâtit également un plan-programme dans le domaine de la formation professionnelle et de l'apprentissage. Elle est responsable de la mise en œuvre des actions de formation.
Depuis le 1er janvier 2005, ces responsabilités se sont accrues. La Région est désormais compétente :
-pour l'organisation de l'accueil, de la restauration, de l'hébergement et de l'entretien général et technique dans les lycées,
-pour le financement de la formation et pour les aides aux étudiants des formations sanitaires et sociales.
Aménagement du territoire
C'est une compétence générale par laquelle la Région intervient avec l'Etat ou d'autres collectivités.
planification et développement économique
La Région est un acteur majeur du processus de planification. Partenaire privilégié de l'Etat pour l'élaboration et l'exécution du Plan national, elle est également maître d'œuvre de son propre Plan, établi pour 4 ans.
L'un des instruments privilégiés d'intervention du Conseil régional est le Contrat de Plan, engagement qui le lie à l'Etat et d'autres collectivités pour la définition puis la réalisation de politiques menées conjointement.
Elle a compétence pour agir sur les infrastructures et les transports (routes, fer, canaux).
Dans le respect du principe de la liberté du commerce et de l'industrie, la Région a des possibilités d'intervention directe dans la vie économique. Le Conseil régional peut engager des études, participer au capital des sociétés de développement régional ou d'économie.
Il peut surtout accorder des aides, directes ou indirectes, aux entreprises. Des actions ponctuelles peuvent être menées pour porter secours à une entreprise en difficulté. La Région participe au financement d'équipements collectifs, aide les initiatives créatrices d'emplois.
Elle se préoccupe de la réhabilitation des friches industrielles, en cohérence avec ses actions pour l'urbanisme et le logement.
La Région peut encourager la maîtrise des consommations, le recyclage des déchets et le recours à des énergies nouvelles.
urbanisme et logement
La Région propose des aides complémentaires à celles de l'Etat. Elle définit des priorités en matière d'habitat. Elle est associée à l'élaboration du schéma directeur et du plan d'occupation des sols. Elle propose ou est consultée en matière de prescriptions particulières.
transports
Depuis le 1er janvier 2002, la Région est l'autorité organisatrice des transports de voyageurs. C'est à elle qu'il revient désormais de décider des horaires, des tarifs, ou de la rénovaiton des gares.
Elle peut également décider de la création de canaux et de ports fluviaux.
La Région est en charge de l'élaboration d'un schéma régional des transports.
culture, environnement et recherche
Les établissements d'enseignement secondaire de la musique, de la danse, de l'art dramatique et des arts plastiques relèvent de l'initiative et de la responsabilité de la Région. Elle accorde une aide financière aux collectivités locales pour l'équipement des salles du spectacle ainsi qu'aux compagnies théâtrales et sociétés musicales.
Elle participe à la mise en valeur du patrimoine historique et architectural et est en charge de la conservation des archives régionales.. Depuis le 1er janvier 2005, la Région est compétente pour l'organisation de l'inventaire général du patrimoine culturel.
La décentralisation permet la constitution de centres régionaux de création cinématographique et audiovisuelle de vidéothèques, de sociétés de production,...
L'environnement, la mise en valeur des espaces naturels sont eux aussi des domaines d'intervention de la Région qui décide, en accord avec les élus locaux concernés, de classer une zone en Parc naturel régional. Elle peut proposer et donne son accord pour la création de la zone de protection du patrimoine.
Dans le domaine de la recherche et de la technologie, le Conseil régional réserve des aides financières aux collectivités et organismes publics ou privés dont les actions répondent à des objectifs généraux. Il peut créer des pôles de recherche, des centres d'innovation, et de transfert, et allouer des bourses.
action sociale et santé
La Région peut accorder une aide financière, directe ou indirecte, aux établissements hospitaliers, aux équipements qui accueillent des personnes âgées ou des handicapés. Elle peut aussi favoriser le développement d'observatoires de la santé ou de services de soins sans hospitalisation.
http://www.nordpasdecalais.fr/institution/generalites/competences.asp
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Des articles de référence:
http://www.clair.or.jp/j/forum/forum/sp_jimu/168_1/index.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/honyaku/houten.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/compare/index.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/index.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/html/france/06.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/pdf/j15.pdf
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/html/20/index.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/series/pdf/h18-8.pdf
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/index.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr330m.html
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http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr290m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr284m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr276m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr266m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr257m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr251m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr164m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr163m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr087m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr086m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr076m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr075m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr070m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr066m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr042m.html
http://www.clair.or.jp/j/forum/c_report/cr027m.html
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